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Communauté économique européenne et Union européenne

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  • 1489200205 AR 1 à 15
    Titre : 1 Création et développement
    Date : 1953/1987

    • 1489200205 AR 1 à 2
      Titre : 1.1 Travaux préparatoires
      Date : 1951/1960

      • 1489200205 AR 1
        Titre : Banque de réserve-or des États-Unis d'Europe, projet de M. Vanderlip : note, correspondance, presse, oct.-déc.1921. Élaboration du Traité de Rome, travaux préparatoires : presse, note, procès-verbal, exposé bulletin, rapport, correspondance, déclaration.
        Date : 1957-1957

      • 1489200205 AR 2
        Titre : Création, mouvement paneuropéen pour les États-Unis d'Europe : rapport, publication officielle, correspondance, presse, juil.1951-sept.1960 ; conférence de Messine : note, communiqué de presse, mémorandum, déclaration, procès-verbal, juin 1955-avr.1956 ; association de l'Algérie à la zone franc : déclaration, note, projet, fév.-mars 1957 ; état d'avancement des négociations : presse, communiqué de presse, note, exposé, sept.1956-fév.1957 ; projet de traité : projet, publication officielle, mars-avr.1957 ; association des TOM à la zone franc : convention, déclaration, texte officiel, projet, fév.-mars 1957.
        Date : 1951-1960

    • 1489200205 AR 3 à 4
      Titre : 1.2 Négociations
      Date : 1957/1958

      • 1489200205 AR 3
        Titre : Comité intérimaire, négociations (nucléaire, Territoires d'Outre Mer, GATT) : procès-verbal, note, état, projet, mémorandum, compte rendu, correspondance, déclaration, avr.1957-janv.1958 ; institution du comité et dissolution : décision, note, avr.-déc.1957.
        Date : 1957-1958

      • 1489200205 AR 4
        Titre : Conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'EURATOM, Groupe du Marché commun : procès-verbal, mars-avr.1957 ; Comité des chefs de délégation : procès-verbal, fév.-avr.1957.
        Date : 1957-1957

    • 1489200205 AR 5 à 6
      Titre : 1.3 Textes fondateurs
      Date : 1956/1969

      • 1489200205 AR 5
        Titre : Textes et statuts, projets et adoption : projet, note, texte officiel, communiqué de presse, déclaration, exposé, proposition d'amendements, procès-verbal, juil.1956-mars 1957 ; interprétation des textes du Marché commun et de l'EURATOM : bulletin, presse, note, correspondance, décision, fév.1957-juin 1969.
        Date : 1956-1969

      • 1489200205 AR 6
        Titre : Traité du Marché commun et de l'EURATOM, dispositions générales: publication, note, presse, bulletin, revue de presse, rapport, correspondance, août 1957-fév.1958 ; traité et révisions : texte officiel, note, publication officielle, exposé, convention, mars 1957-nov.1965 ; rectificatifs et additifs aux textes du Marché commun et de l'EURATOM : note, décision, déclaration, proposition d'amendements, projet, mémorandum, fév.-oct.1957.
        Date : 1957-1965

    • 1489200205 AR 7 à 8
      Titre : 1.4 Mise en œuvre du Traité de Rome
      Date : 1958/1970

      • 1489200205 AR 7
        Titre : Mise en oeuvre du Traité de Rome, rapprochement des législations : bulletin, publication, JO, texte officiel, étude, note, exposé, compte rendu, presse, proposition de directive, avis, avant-projet, correspondance, fév.1958-oct.1970 ; aides aux États : JO, décision, note, correspondance, avis, correspondance, avis, bulletin, communiqué de presse, règlement, projet, avr.1965-mai 1970.
        Date : 1958-1970

      • 1489200205 AR 8
        Titre : Mise en oeuvre du Traité de Rome, règles de concurrence : bulletin, note, presse, publication, communiqué de presse, discours, étude, correspondance, JO, décision, avis, règlement, exposé.
        Date : 1959-1970

    • 1489200205 AR 9 à 12
      Titre : 1.5 Elargissement

      • 1489200205 AR 9
        Titre : Adhésion du Royaume-Uni, négociations : rapport, presse, bulletin, note, correspondance, étude, revue de presse, déclaration, publication officielle, publication, compte rendu.
        Date : 1959-1967

      • 1489200205 AR 10
        Titre : Adhésion du Royaume-Uni, négociations de 1970-1971 et signature du traité d'adhésion : JO, bulletin, mémorandum, note, presse, publication, communiqué de presse, avr.1970-nov.1974 ; négociations touchant au Commonwealth (Pakistan, Inde, Canada, Nouvelle-Zélande) : bulletin, presse, étude, oct.1961-fév.1963 ; Comité Mansholt : presse, bulletin, déc.1962-janv.1963 ; projet d'un comité de contact permanent : bulletin, sept.1963-avr.1964 ; études diverses : bulletin, presse, note, rapport, étude, publication, correspondance, juil.1961-janv.1968.
        Date : 1961-1974

      • 1489200205 AR 11
        Titre : Adhésion du Royaume-Uni, position par rapport à la CEE : bulletin, presse, note, rapport, compte rendu, revue de presse, déc.1958-fév.1965 ; évolution de la position communautaire jusqu'à l'ouverture des négociations de 1970 : bulletin, correspondance, rapport, JO, communiqué de presse, note, déclaration, mai 1967-avr.1970. Adhésion du Danemark, travaux du Comité intérimaire : mémorandum, note, projet, presse ; accords d'association et commerciaux : communiqué de presse, presse, oct.1970-juil.1971.
        Date : 1957-1971

      • 1489200205 AR 12
        Titre : Adhésion de la Grèce, signature du Traité : JO, bulletin. Adhésion du Portugal et de l'Espagne, négociations : presse, note, bulletin, procès-verbal, communiqué de presse, publication, JO, décision, rapport, projet, télégramme, déclaration, compte rendu

    • 1489200205 AR 12
      Titre : 1.6 Organisation générale

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